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Garde-corps sur-mesure autour d’un escalier ou d’une terrasse.

Ne risquez plus les accidents : avec un garde corps assurez vous une sécurité optimale.

Garde corps en aluminium vitré sur-mesure sur la cote d'Azur

Le garde-corps, également nommé garde-fou ou rambarde, sécurise ou donne du caractère à un lieu de vie, à un lieu de travail…

Le garde-corps se pose aussi bien en haut des escaliers que sur mezzanine, en bord de terrasse que de balcon.

Autant à l'intérieur autour d'un escalier qu'à l'extérieur pour sécuriser une terrasse, un garde-corps est un équipement bien souvent indispensable. Non content d'habiller la terrasse surélevée ou de donner du relief à un escalier, le garde corps a avant tout une fonction pratique et sécuritaire.

Délimitez vos espaces intérieurs et extérieurs avec style.

Si son rôle principal est de garantir les occupants contre les chutes accidentelles, il est aussi un élément architectural d'agrément. De fait, son offre décorative reste très importante : il existe des garde-corps en bois, en verre, en aluminium, en inox, en PVC, etc. Idem pour la forme : câbles, barreaux, garde-corps plein ou ajouré… Rampant, il sécurise un escalier. De palier, il s'adosse à une terrasse, à un balcon ou à une mezzanine. Rectiligne, il ferme les abords d'une toiture.

Contactez-nous pour votre projet sur-mesure.

Découvrez quelques exemples de nos réalisations sur la Côte d’Azur :

Définition d'un garde-corps ?

Un garde-corps (ou garde-fou ou rambarde) est une barrière de protection placée sur les côtés d'un escalier ouvert, ou pourtour d'un palier, d'un balcon, d'une mezzanine ou d'une galerie ou à tout autre endroit afin d'empêcher la chute accidentelle dans le vide d'une personne ou d'un objet. La composition du garde-corps peut varier, mais généralement sa construction implique qu'il ne puisse être escaladé facilement ou qu'un enfant ne puisse se glisser entre ses composants.

Pourquoi installer un garde-corps ?

Installer un garde-corps devient nécessaire dès que la hauteur d'un élément de structure ou d'un élément d'agencement de la maison représente un danger. Pratique mais surtout esthétique, cet agrément à associer à l'escalier, à la mezzanine, au balcon et à bien d'autres aménagements se distingue par ses matériaux, ses formes, ses finitions.

Les raisons d'installer un garde-corps se rapportent généralement à la sécurité. Les garde-corps protègent les utilisateurs lorsque les aménagements se situent en hauteur. Il s'installe sur le palier d'escalier, les bords d'une mezzanine, les limites de la terrasse, etc. Robuste, cet élément incontournable se doit d'être aussi posé dans les règles pour assurer la sécurité désirée.

Garde-corps, balustrade ou rambarde d'escalier… Différents termes sont associés à ces éléments architecturaux lorsqu'elles se trouvent à une certaine hauteur.

La balustrade bois, authentique et de belle qualité, reste idéale comme balustrade d'escalier.

Le garde-corps en verre s'impose comme le garde-corps de mezzanine idéal.

Le garde-corps extérieur, prenant souvent la forme de balustrade de terrasse et de rambarde d'escalier extérieur, donne un certain style à vos extérieurs et se doit d'être particulièrement résistant aux agressions climatiques, aux UV et aux petits chocs.

Attention, certains matériaux bois, balustrade acier, garde-corps fer forgé… nécessitent d'être traités régulièrement pour rester aussi beaux qu'au premier jour. Que vous souhaitiez installer un garde-corps intérieur ou un garde-corps extérieur, vous allez devoir vous renseigner sur les normes en vigueur.

Dans quel cas est-ce nécessaire de remplacer un garde-corps ?

Le garde-corps également appelé garde-fou ou rambarde ou encore balustre est un élément du bâti pouvant nécessiter un remplacement pour des raisons de sécurité.

Un garde-corps abîmé, fragilisé avec le temps et l'usage, peut devenir dangereux et être responsable d'une chute.

Visuellement, il est possible de détecter une rambarde de sécurité défaillante. Il faut vérifier si le garde-corps en acier n'est pas en train de rouiller, si les fixations sont en bon état. Vous pouvez également secouer le garde-corps pour vérifier qu'il tient bien en place. Un examen sonore peut venir compléter l'examen visuel. Si le garde-corps sonne creux, il y a un problème.

Et, en cas de doute, un menuisier va venir confirmer le diagnostic et vous indiquer si le garde-corps est réparable ou s'il doit être changé.

De nombreuses solutions existent aujourd'hui pour un remplacement d'un garde-corps à l'identique ou un changement radical de style. Inox, verre, bois, PVC, fer forgé à volutes, aluminium ou câble : les matériaux sont nombreux et variés.

Toutefois, les coûts de l'installation et du remplacement d'un garde-corps varient largement en fonction du matériau.

Le garde-corps doit être correctement posé. Il est donc conseillé de faire appel à un artisan.

La pose à la française du garde-corps est la plus simple et donc la moins onéreuse. Elle consiste à fixer le garde-fou au sol avec des vis principalement. La fixation à l'anglaise du garde-corps est plus discrète. La pose se fait, en effet, sur le côté. Enfin, le garde-corps autoporté est un garde-corps élégant mais également plus onéreux.

Quels sont les différents modes de fixation d'un garde-corps ?

Il y a deux principaux modes de fixation :

- Fixation à la française, ou fixation sur plat de dalle : Le garde-corps vient se fixer sur le dessus de la dalle en béton.

- Fixation à l'anglaise, ou fixation en applique : Le garde-corps vient se fixer contre l'épaisseur de la dalle en béton.

Garde-corps : pour le plat ou pour les rampants ?

Une installation pour le plat ou installation fixe se destine à équiper une mezzanine, une terrasse, un balcon, une piscine ou toute autre configuration dans laquelle la main courante est horizontale et les poteaux fixés à plat sur le plancher.

Une installation pour rampants est une installation dans laquelle la main courante suivra une pente comme un escalier ou une voie d'accès pour personne à mobilité réduite.

D'un point de vue technique, ce qui va principalement changer entre une installation à plat ou une installation pour rampants, ce sont certaines pièces qui seront orientables ou mobiles plutôt que fixes (comme le support de main courante par exemple).

Quelle est la norme NF en matière de garde-corps ?

La Norme Française en matière de sécurité des garde-corps est très précise : elle s'impose dès lors que la hauteur de chute dépasse 1,00 m (1000mm).

En résumé : les 45 cm (450mm) du bas (zone appelée « Zone de Sécurité ») ne doivent pas pouvoir servir d'échelle aux enfants. Plus haut, les intervalles ne doivent pas dépasser 18 cm (180mm). Dans le cas du barreaudage, les espaces entre les barreaux ne doivent pas dépasser 11 cm (110mm). L'espacement entre les poteaux ne doit pas dépasser 1,50 m (1500mm) et la main courante doit être située à une hauteur minimale de 1,00 m (1000mm). L'utilisation du câble en zone de sécurité (du sol à 45 cm (450mm)) n'est pas admise.

Dans certains cas, il est possible de compléter les installations par des panneaux en verre (Sécurit), en polycarbonate, ou même en tôle ou grillage pour pallier au défaut de conformité.

Quelles sont les règles générales de construction d'un garde-corps ?

L'espacement maximum admit entre 2 poteaux est de 1,50 mètre (1500mm).

  • Garde-corps de palier

La position de la main courante de celui-ci doit toujours être prévue à une hauteur minimum de 1,00 m. (1000mm à 1050mm généralement).

Dans tous les cas il faut tenir compte, pour la réalisation d'un garde-corps, de la zone de sécurité, située entre le sol et une hauteur de 45 cm (450mm).

  • Garde-corps rampant

La position de la main-courante de celui-ci doit toujours être prévue à une hauteur de 0,90 mètre (900mm) minimum par rapport au nez de marche.

Spécificités concernant les escaliers : dans un escalier, la hauteur entre le nez de marche et la main courante est de 90 cm (900mm) minimum.

Pour les escaliers sans limon, le vide entre le nez de marche et la lisse basse ou le panneau doit être de 5 cm (50mm) maximum, mesuré perpendiculairement au rampant de la volée.

Pour les escaliers avec limon, le vide mesuré perpendiculairement au limon, entre celui-ci et la première lisse ou panneau, doit être de 18 cm (180mm) maximum.

Le remplissage.

Pour du barreaudage horizontal : on retrouve obligatoirement un remplissage plein, généralement située à 5 cm (50 mm) du sol et qui monte jusqu'à 45 cm (450mm) minimum (la zone de sécurité). Suivie du nombre de lisses (ou câbles) souhaité pour obtenir 1,00 m (1000 mm) minimum. L'espacement maximum de celles-ci doit être de 18 cm (180 mm).

Pour du barreaudage vertical : on retrouve un espacement entre les barreaux de 11 cm (110 mm maximum).

Déclaration de travaux : une déclaration de travaux est nécessaire lorsque l'on ajoute un garde-corps en façade ou que l'on change un garde-corps précédemment installé.

Quel matériau choisir pour un garde-corps ?

En ce qui concerne les matériaux avec lesquels peut être fabriqué un garde-corps d'escalier, on trouve de tout : du fer forgé, du laiton avec une patine rouillée, de l'inox, du bois... et même de la corde de chanvre.

Les matériaux de conception d'un garde-corps peuvent être nombreux. De plus, garde-corps et balustrades sont disponibles en une multitude de teintes et s'intègrent à tous les décors intérieurs et extérieurs. Pour vous aider à choisir les bons matériaux, appuyez-vous sur les caractéristiques et propriétés de chacun : souhaitez-vous un élément pour l'intérieur ou l'extérieur ? Quel style désirez-vous donner à votre espace ? Voulez-vous du moderne ou de l'ancien ? Quelle durée de vie espérez-vous pour votre garde-corps ? Quel entretien pensez-vous lui donner ?

Quant aux habillages, ils peuvent être faits avec les mêmes matériaux, mais aussi avec du verre... et comme la réglementation ne s'applique pas aux habitations privées, vous pouvez aussi installer seulement une rampe, sans aucun habillage.

  • Garde-corps en PVC par Freddy Bernard menuiserie Var 83Garde-corps en PVC offre un rendu moderne à un coût minime par rapport à d'autres matériaux tels que l'inox brossé ou l'aluminium. Le garde-corps en PVC ne nécessite aucun entretien et son implantation est facile en intérieur comme en extérieur.

Le garde-corps en PVC est robuste et résiste bien dans le temps. Il existe en de nombreux coloris, neutres ou plus originaux. De nombreux modèles de garde-corps en PVC sont conçus pour un usage extérieur, pour donner du charme et sécuriser une terrasse ou un balcon.

Le garde-corps en PVC extérieur est également appelé balustrade ou barrière PVC. Les barrières et garde-corps sont pour la plupart modulables et faciles à associer aux différents styles d'extérieur. Ils sont disponibles en version pleine, en version ajourée ou en version hybride (partie pleine en bas, ajourée au-dessus).

Les garde-corps hybrides sont couramment utilisés pour sécuriser les abords d'une piscine. Il est important de vérifier les traitements subis et notamment de s'assurer qu'un traitement UV a bien été réalisé. Le PVC de qualité est durable, résistant aux agressions climatiques et aux variations de température comme aux milieux iodés ou chlorés. Les modèles les mieux notés sont renforcés par des barres en métal. La rigidité est alors extrême.

Trois types de garde-corps PVC se détachent : le garde-corps PVC à lisses verticales ou horizontales (ajouré), le garde-corps PVC à clavette (plein), le garde-corps PVC hybride (à la fois ajouré et plein)

  • Garde-corps en bois sur-mesureGarde-corps en bois : le côté chaleureux des balustrades en bois est recherché et apprécié. Facile à façonner, il existe en de nombreuses essences plus ou moins robustes. Ce type de garde-corps demeure l'un des moins chers du marché.

L'harmonisation avec l'environnement est toujours réussie, notamment en extérieur. Le garde-corps en bois s'harmonise immédiatement à son environnement. Intérieur ou extérieur, il présente une esthétique sûre et revêt une allure intemporelle.

Seul bémol du garde-corps en bois : il doit être peint ou lasuré régulièrement, surtout s'il est posé en extérieur où il doit être traité contre les diverses agressions extérieures (UV, les insectes, les moisissures, gel, etc.).

Les essences de garde-corps en bois sont nombreuses et les finitions multiples.

Le garde-corps en bois intérieur, standard ou sur-mesure, prend la forme d'une balustrade bois dotée d'une partie pleine pour répondre à la norme en vigueur, la NFP 01-012. Il peut être installé sur le palier de l'escalier et s'harmoniser avec son matériau ou au niveau de la mezzanine pour garantir la sécurité. Son esthétique se définit par sa couleur, sa forme, ses dimensions et plus particulièrement son épaisseur.

  • Garde-corps en inox design sur la Côte d'AzurGarde-corps en inox assure une esthétique contemporaine et design. Son prix est généralement plus élevé par rapport à d'autres catégories de garde-corps.

Le garde-corps en inox commercialisé en plusieurs finitions : il peut être brut, poli ou brossé.

Deux types d'inox sont recommandés pour un usage intérieur : le 304 et le 316. Pour les garde-corps extérieurs, mieux vaut privilégier le 316 qui résiste mieux aux agressions climatiques.

Il existe des garde-corps, tout inox, accompagnés de poteaux avec fixation à plat ou latérale et panneau en tôle plein ou perforé, mais la plupart sont fabriqués avec un matériau complémentaire (garde-corps bois inox).

Les panneaux des garde-corps tout inox sont pleins ou perforés de forme carrée ou rectangulaire. Ils peuvent aussi se présenter sous une forme originale et particulièrement attractive. Les modèles avec câbles se différencient par leurs lignes épurées, leur raffinement, leur côté minimaliste. Les garde-corps valorisés par un bois noble ou précieux rendent le lieu chaleureux et accueillant.

Différentes qualités d'inox sont proposées pour la conception des garde-corps. Les garde-corps intérieurs coûtent généralement moins cher que le garde-corps extérieur traité contre la corrosion mais aussi contre les agents polluants et l'iode.

Le garde-corps tout inox, avec panneau plein microbilles ou panneau perforé, est vendu en kit à poser soi-même où est conçu sur-mesure par un artisan spécialisé. Il est couramment utilisé pour border un toit terrasse ou toute autre structure à très grande hauteur. Il est remarquable dans les lieux publics, en bord de mer par exemple. Recommandé en milieu iodé ou en milieu chloré le garde-corps en inox poli est plus résistant à la corrosion. Il peut être associé à l'aluminium pour réduire le coût du projet. L'aluminium offre un rendu soigné. Il est léger et robuste.

L'inox est un des matériaux les plus chers mais il est possible de trouver des garde-corps de qualité tout inox ou inox et aluminium à des prix raisonnables.

Le garde-corps inox et bois associe la modernité du métal à l'authenticité du bois. Il s'intègre donc parfaitement aux intérieurs design comme aux intérieurs classiques ou vintage.

Pour cet élément aussi, l'avis d'un professionnel sur la qualité des matériaux et leur résistance à l'usure sera du plus grand intérêt. De nombreuses essences de bois peuvent être sélectionnées selon la teinte souhaitée et la durée de vie escomptée. Plus le bois sera précieux et plus le budget augmentera en conséquence. Seul bémol, le bois doit être entretenu régulièrement pour éviter l'apparition de champignons ou moisissures.

Le garde-corps inox avec câbles est idéal en intérieur comme en extérieur pour agrémenter une terrasse, un balcon, une loggia ou une mezzanine, un escalier droit ou quart tournant. Les câbles s'adaptent à toutes les configurations.

  • Garde-corps en aluminium design sur-mesureLe garde-corps en aluminium : de style épuré et contemporain, le garde-corps en aluminium est très apprécié des architectes et designers d'intérieur. Il donne également une touche de modernité en cas de rénovation d'une habitation ancienne.

Le garde-corps alu s'harmonise, d'ailleurs, facilement avec un grand nombre de menuiseries extérieures et de menuiseries intérieures. Généralement thermolaquée, la barrière de sécurité en aluminium est en outre connue pour être plus facile à entretenir, plus résistante aux rayures et aux agressions. Le garde-corps fabriqué en aluminium peut donc équiper aussi bien les villas de bord de mer que les chalets à la montagne.

Les garde-corps en aluminium ont également l'avantage d'être moins chers que les garde-corps en fer forgé et de pouvoir être configurés de différentes façons. Ils arborent soit des barreaux verticaux ou des lisses horizontales, soit des panneaux pleins en verre feuilleté, en résine acrylique, en bois ou en tôle. Certains sont inclinés ou rabattables. Il est également possible de remplir un garde-corps en aluminium avec un autre matériau pour un effet hybride de matières : remplissage en résine acrylique, en bois ou panneaux composites, en verre feuilleté ou encore en tôle perforée.

  • Garde-corps en verre sur-mesure sur la Côte d'AzurLe garde-corps en verre : très design, apprécié en bord de terrasse, de toiture ou encore de mezzanine, le garde-corps en verre a pour avantage d'accentuer l'impression d'espace en permettant à la lumière directe d'inonder la pièce. Bien conçues, les rambardes en verre garantissent la sécurité des personnes et améliorent l'esthétique des intérieurs comme des extérieurs. Leur coût se calcule au mètre linéaire.

Innovant, le garde-corps en verre mise sur sa transparence pour agrandir l'espace et accentuer la luminosité ou encore pour ouvrir la terrasse ou le balcon sur un magnifique paysage. Il peut aussi être opaque, coloré ou imprimé selon le rendu souhaité.

Très décoratifs, garde-corps, rambardes et rampes de balcon en verre s'intègrent facilement avec le mobilier intérieur comme les équipements et menuiseries extérieures. Il sera du plus bel effet dans un atelier d'artiste ou dans tout autre endroit atypique.

Le garde-corps en verre peut tout à fait être installé pour sécuriser une mezzanine, un palier d'escalier, une terrasse, un balcon, une loggia, un toit terrasse. Rampant, il suit et sublime l'escalier bois ou métal. Pour s'adapter parfaitement à la structure qu'il sécurise, il est souvent conçu sur-mesure et personnalisé avec certains accessoires de choix. Cependant, des normes strictes doivent être respectées en fonction de la destination et de la hauteur de pose. Notez qu'il existe des garde-corps tout verre et des garde-corps mixtes : verre et inox par exemple. La version tout verre reste la plus onéreuse.

Sachez que le seul verre admis pour la conception d'un garde-corps est le verre feuilleté qui ne se brise pas en mille morceaux suite à un choc ! Le DTU 39 oblige à intégrer le film PVB dans un châssis adapté au verre feuilleté. Il peut être associé à un encadrement en inox, en aluminium ou en bois.

  • Garde-corps en câble sur la Côte d'AzurLe garde-corps en câble est un garde-corps au design moderne. Son minimalisme convient parfaitement aux intérieurs contemporains. Il est du plus bel effet lorsqu'il est utilisé comme garde-corps d'une mezzanine ou comme rambarde d'un escalier, dans un loft style loft industriel.

Le garde-corps en câble peut également apporter une touche de modernité dans une maison classique, dans une villa de bord de mer ou dans un chalet à la montagne. Il est utilisé aussi bien dans le cadre d'une construction neuve que dans le cadre d'une rénovation. Il s'utilise à l'intérieur comme à l'extérieur de la maison. Les garde-corps en câble de terrasse sont par exemple de plus en plus appréciés par les amateurs de design.

Le garde-corps en câble a également l'avantage d'avoir un rendu différent, selon le matériau complémentaire utilisé. Il peut s'agir de tôle, de verre feuilleté ou encore de bois. Les poteaux utilisés pour la pose de la barrière de sécurité avec des câbles ont également un impact sur l'effet visuel.

Quelles sont les règles de sécurité à respecter pour installer un garde-corps ?

Il est vrai que la législation ne s'applique pas à l'intérieur des maisons d'habitation, mais si vous avez des enfants ou que des enfants viennent vous rendre visite, privilégiez la sécurité, et faites-en sorte que votre garde-corps d'escalier ne présente pas de danger pour les usagers et qu'il soit particulièrement solide.

La hauteur du garde-corps doit être de préférence d'au moins 90 cm dans l'escalier et de 100 cm au niveau du palier.

Enfin, veillez à ne pas mettre en place des éléments qui permettraient à des enfants de grimper jusqu'à la balustrade et se mettre en danger. A noter que l'espace entre les barreaux d'un garde-corps d'escalier ne doit pas dépasser 10 ou 11 cm afin qu'un bébé ne puisse pas y passer la tête.

Le garde-corps pour fenêtre oblige à l'installation de plusieurs éléments. Pour être en accord avec la loi et plus particulièrement avec l'article R 111-15, il convient d'installer une barre d'appui et une barre de protection pour les fenêtres des étages dont la partie basse est inférieure à 90 cm du plancher.

Le garde-corps pour mezzanine doit faire preuve d'une certaine résistance exprimée dans les normes françaises en newton. Il doit respecter la norme NF P 01-012 si la hauteur de chute dépasse 1 mètre. L'espace entre les barreaux, la zone de sécurité et la position de la main courante doivent être étudiés minutieusement. Si les barreaux sont placés à l'horizontale, une plinthe doit être installée à 50 cm du sol très précisément.

Le garde-corps pour escalier est conçu en tenant compte d'un espacement précis pour les barreaux, soit 110 mm maximum entre chaque barreau. Un balustre est nécessaire au niveau du palier de l'étage.

Le garde-corps pour terrasse, balcon, loggia doit avoir une hauteur supérieure à 1 mètre, rabaissée à 80 cm dans certains cas. La main courante pour ce type de garde-corps doit donc être positionnée à un mètre.

Quelle est la législation en vigueur pour installer un garde-corps ?

La conception et la pose de garde-corps sécuritaire sont strictement encadrées, aussi bien dans un bâtiment recevant du public que dans une maison ou un immeuble d'habitation collectif. Les obligations légales sont très précises. 

Garde-corps : pourquoi des normes ?

Le garde-corps joue un rôle essentiel pour sécuriser les espaces ouverts sur le vide. Il empêche les chutes des personnes notamment des jeunes enfants mais également des animaux domestiques et des objets. Pour rendre cette protection efficace, des normes ont donc été mises en place pour éviter notamment le basculement par-dessus, le passage en dessous ou à travers le garde-fou. Ces normes pour les garde-corps des bâtiments sont les normes NF P01-012 (dimensions des garde-corps), NF P01-013 (essai des garde-corps) et NF P90-306 (barrières et garde-corps pour piscines).

Il existe également, des garde-corps purement décoratifs. Leur rôle est alors uniquement d'apporter du cachet à une terrasse de jardin, à un patio, etc. La pose de ces éléments de construction n'est alors pas réglementée au niveau sécurité.

Installation de garde-corps : obligations légales

Dans le cadre d'un chantier de rénovation, il est nécessaire de déposer une déclaration préalable de travaux en mairie en cas de pose ou de changement d'un garde-fou en façade. La démarche se fait par le biais d'un document type (cerfa 13 703¹ 6).

Dans le neuf, la présence du garde-corps extérieur est à signaler sur le permis de construire de la maison. Mais, des obligations spécifiques quant à la forme, la couleur, le matériau (garde-corps en inox, garde-corps en fer, etc.) peuvent exister, si votre résidence se trouve en zone protégée ou à proximité d'un monument historique.

Ces spécificités sont mentionnées dans le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.). Avant de commencer les travaux, il est donc préférable de vous informer auprès du service d'urbanisme de votre commune.

En revanche, la pose d'un garde-corps à l'intérieur de votre maison ou de votre appartement pour sécuriser un escalier ou une mezzanine, par exemple, ne nécessitera aucune démarche administrative.

Réglementation : spécificités et hauteurs des garde-corps

La pose des garde-corps est réglementée à partir du moment où la chute est supérieure à 1 mètre. En dessous et si un endroit semble dangereux, à défaut de rambarde de sécurité, il est conseillé de protéger l'ouverture à l'aide d'obstacles du type jardinière.

En présence d'un talus ou d'un monticule avec une pente inférieure à 45 degrés, le garde-corps n'est pas obligatoire. En revanche, la "norme Garde-corps" fixe une hauteur minium pour ces équipements. Dans un escalier, la pose d'un garde-corps d'au moins 90 cm est indispensable. La hauteur du garde-corps devra atteindre un mètre, pour la balustre du palier.

Notez qu'en cas de chute due à un garde-fou mal mis en œuvre, le poseur est responsable civilement et pénalement, même s'il s'agit d'un particulier. Il est donc préférable de faire appel à un professionnel déclaré, qui verra sa responsabilité civile mise en cause en présence d'un éventuel sinistre dû à un défaut de pose de garde-corps.

Norme garde-corps et fenêtres

De nombreux enfants en bas âge chutent chaque année, depuis une fenêtre en étage peu ou mal protégée. Afin de limiter ce risque de chute, une réglementation spécifique « Garde-corps et fenêtre » est prévue pour les équipements assurant la protection des fenêtres basses se trouvant en étage.

Une fenêtre est considérée comme basse à partir du moment où sa partie inférieure se trouve à moins de 90 cm du plancher de l'habitation, la taille moyenne d'un petit de deux ans étant légèrement inférieure à cette hauteur (environ 85 cm).

Concernant les normes garde-corps et la protection des fenêtres, deux cas de figure sont prévus par l'article R111-15 du Code de la Construction et de l'Habitation.

Si la fenêtre ouvre sur le vide, le garde-corps fenêtre doit avoir une hauteur minimale de 1 mètre.

Si la fenêtre d'étage ouvre sur une construction (balcon, loggia, terrasse…), la hauteur du balustre peut n'être que de 80 cm si l'épaisseur dépasse 50 cm.

En bas du garde-corps, il est possible d'aménager une zone de sécurité ne dépassant pas 45 cm, à l'aide d'une planche ajourée, par exemple. L'objectif de cet aménagement est de dissuader le jeune enfant d'escalader le garde-corps et de basculer dans le vide.

Norme garde-corps et résistance à la pression

Les garde-corps doivent avoir une résistance structurelle suffisante, pour supporter les charges horizontales et les charges verticales. Ils ne doivent pas céder sous le poids d'une personne, qui tombe sur eux.

Depuis 2010, les garde-fous installés dans une habitation doivent supporter un effort de 60 daN/ml (100 N/ml pour les lieux publics).

Le terme daN signifie décanewton, une unité de force. Un millilitre est égal à 1 cm3. La conformité à cette « norme garde-corps » est validée par des essais. Vous pouvez demander le PV de ces essais au fournisseur du garde-corps.

Les garde-corps vendus en France sont, d'ailleurs, conformes à d'autres règles de fabrication, comme une distance maximale de 11 cm entre les barreaux pour les garde-fous avec barreaux verticaux.

La résistance à la pression dépend de la qualité des matériaux utilisés mais également de la qualité de la pose du balustre. Faire appel à une entreprise de BTP pour installer cet élément de construction est donc une sécurité. Si votre résidence est construite depuis plus de deux ans, vous bénéficierez alors d'un taux de TVA favorable à 10 % au lieu de 20 %.

Pourquoi passer par un pro pour la pose de garde-corps ?

Faire poser son garde-corps par un artisan est une question de prudence. Un seul oubli, un poteau mal installé ou un câble défectueux ou mal fixé peuvent être source d'accidents domestiques, notamment si la hauteur de chute dépasse le mètre.

Les risques sont importants pour les enfants mais aussi pour les adultes. À prendre en compte avant toute installation, la norme NFP 01-012 réglemente la pose de rambardes de sécurité, précise la hauteur minimale du garde-corps et traite de la résistance à prévoir en fonction du lieu (public ou privé). Les professionnels de la pose de garde-corps sont habilités à réaliser l'installation en respectant ces normes de sécurité.

Un devis bien réalisé tient compte du prix de chaque élément et indique leur conformité avec les normes françaises.

Le coût de la main-d’œuvre peut être plus important si deux personnes au moins doivent intervenir sur le chantier. C'est notamment le cas pour la pose de garde-corps panneaux lourds, en verre par exemple.

Un professionnel qualifié dispose du matériel nécessaire pour assurer la sécurité et l'esthétique de l'installation du garde-corps. Il évalue précisément les risques en fonction des hauteurs et des matériaux. Il sait aussi se sécuriser et réaliser les bons gestes pour gagner du temps.

De plus, les professionnels connaissent parfaitement les normes à appliquer à la pose de garde-corps. Leur expérience leur permet de vous apporter des conseils sur le matériau à privilégier ou encore les accessoires à prévoir. Bien informés, ils connaissent la réglementation liée au PLU (Plan Local d'Urbanisme) de votre commune et savent quelles couleurs ou quels matériaux sont interdits. Si une déclaration préalable de travaux doit être remise à la mairie, l'artisan peut vous aider à remplir ces documents et à appuyer votre projet auprès des autorités compétentes.

En passant par un professionnel, le propriétaire d'une maison de deux ans d'ancienneté et plus bénéficie d'un taux de TVA préférentiel à 10 % (taux intermédiaire) pour le remplacement ou la réparation d'un garde-corps. Certaines aides peuvent aussi être attribuées si le garde-corps est posé pour faciliter le quotidien d'un senior ou d'une personne à mobilité réduite.

Quel taux de TVA pour poser un garde-corps ?

L'installation d'un garde-fou ne donne droit à aucune subvention. En revanche, un taux de TVA intermédiaire à 10 % au lieu de 20 % peut s'appliquer dans certains cas. Quelles sont les conditions pour bénéficier de ce taux préférentiel ? 

Garde-corps et TVA réduite : conditions liées à la résidence

Si vous faites installer un garde-fou dans une maison neuve, le taux de TVA normal de 20 % s'applique. En revanche, si la pose de cette sécurité se fait dans une maison ou un appartement construit depuis plus de deux ans au moment où démarrent les travaux relatifs au garde-corps, le taux intermédiaire de taxation actuellement fixé à 10 % a vocation à s'appliquer. Il peut s'agir de votre résidence principale ou de votre résidence secondaire. Dans les copropriétés, la pose du garde-corps peut se faire dans les parties privatives ou dans les parties communes. La résidence doit être une habitation. Cependant, la TVA favorable au taux de 10 % s'applique également, si vous faites poser un garde-corps à l'occasion de la transformation d'un local professionnel ou d'un commerce en logement. Il en est de même pour la pose d'un garde-corps dans une annexe à la maison ou à l'appartement, comme la pose d'une rambarde le long d'une terrasse. En revanche, la pose d'un garde-corps dans un bâtiment agricole (une serre, par exemple) sera toujours taxée au taux normal. 

Garde-corps et TVA : conditions liées aux travaux

Dans le secteur du bâtiment, le taux de TVA de 10 % également appelé taux intermédiaire concerne les aménagements et améliorations de l'habitat. La pose d'un garde-corps, d'une rambarde, d'une barrière de sécurité en fait partie. Pour faire des économies, il est tentant de poser soi-même un garde-corps de fenêtre, un garde-corps d'escalier, un garde-corps de balcon, etc. Mais dans ce cas, le taux de TVA de 20 % s'appliquera sur l'achat du matériel. Pour bénéficier du taux intermédiaire sur le prix d'achat du garde-corps, l'intervention d'un professionnel du bâtiment, entreprise ou artisan, est indispensable.

Le taux de 10 % concerne alors les frais de mise en œuvre et le coût du garde-corps, s'il est fourni par le poseur, ainsi que les frais de déplacement s'ils apparaissent sur la facture principale.

Il peut s'agir d'un garde-corps de sécurité ou d'un garde-corps décoratif. De même, le matériau utilisé (garde-corps en acier, garde-corps en bois, garde-corps en fer…) n'a pas d'impact sur le taux de TVA retenu. Il suffit que le garde-corps soit incorporé au bâti.

Les travaux liés à la mise en place d'un garde-fou restent taxés à 20 %, même dans l'ancien, si :

- les travaux interviennent à l'occasion de la surélévation de l'habitation ou à l'occasion d'une rénovation lourde (remise en état de plus de 50 % du gros œuvre ou de plus du 2/3 du second œuvre),

- s'ils entraînent une augmentation de plus de 10 % de la surface plancher. Ainsi, une rambarde de sécurité posée sur un escalier permettant d'accéder au nouvel étage de la maison est toujours taxée à hauteur de 20 %.

Garde-corps et TVA : qui peut bénéficier du taux à 10 % ?

La définition des bénéficiaires du taux de TVA à 10 % pour la pose d'un garde-corps dans une habitation est très large. Il peut s'agir :

de la personne physique propriétaire occupant ou propriétaire bailleur ;

du locataire ou de l'occupant à titre gratuit, y compris d'un logement de fonction (gardien d'immeuble, par exemple) ;

d'une personne morale. C'est le cas, par exemple, du syndicat des copropriétaires, qui fait installer un garde-corps pour éviter les chutes dans les paliers des parties communes.

Sont également concernées les Sociétés Civiles Immobilières (S.C.I.), les agences immobilières ainsi que les marchands de bien faisant poser une rambarde dans un logement dont ils ont la gestion ou qu'ils destinent à la revente. Le taux de TVA de 10 % est appliqué sans tenir compte du niveau de ressources du donneur d'ordre.

Garde-corps et TVA : quelles sont les formalités administratives ?

Pour bénéficier d'une TVA favorable pour la pose ou la réfection d'un garde-corps, il est nécessaire de fournir une attestation à l'entreprise avant l'établissement de la facture. Si les travaux ne concernent que les garde-corps, ils sont considérés comme des travaux de second œuvre. L'attestation simplifiée cerfa 13 948¹ 05 est à remplir. Si la fourniture et la pose du garde-corps ou la rénovation du garde-corps sont facturés moins de 300 €, une facture suffira. Celle-ci devra, cependant, obligatoirement mentionner :

- l'adresse de l'immeuble ;

- l'identité du donneur d'ordre ;

- et préciser que le bâtiment à usage d'habitation est construit depuis plus de deux ans.

L'attestation de TVA à 10 % pour les garde-corps et la facture correspondante sont à conserver jusqu'à la fin de la 5e année suivant la pose de l'élément de sécurité, soit le 31 décembre 2023 pour les travaux de garde-corps réalisés en 2018. Pendant ce délai, l'administration fiscale a la possibilité de vous demander à tout moment de justifier le niveau de taxation retenu. En cas d'erreur, vous pouvez être tenu à rembourser solidairement avec le poseur du garde-corps, la différence entre la TVA à 20 % et la TVA à 10 %.

Quel est le vocabulaire des garde-corps ?

Balustrade : une balustrade, dans le domaine des éléments d'architecture, est une rangée de balustres fixés entre un socle, et une tablette formant appui, et constituant un garde-corps ajouré, à vocation de sécurité et participant au style des constructions. Elle constitue une barrière installée à hauteur d'appui souvent ajourée, faisant fonction de garde-corps, comme la balustrade d'un balcon, d'une passerelle (rambarde), d'une rampe d'escalier, d'une barrière d'un pont (garde-fou, de parapet).

Balustre : dans le domaine des éléments d'architecture, un balustre est un ornement de balustrade offrant l'aspect de petite colonne terminée au col par une demi-sphère ou panse, à laquelle elle se rattache par un évasement en forme de congé. Les balustres de fermeture sont des balustres souvent en bois, de forme très allongées formant des barreaux dans les grillages de clôture. Le terme de balustre désigne également un ensemble de colonnettes soutenant la main-courante d'un escalier.

Barreaudage : dans le domaine des éléments d'architecture, le barreaudage désigne la configuration du remplissage d'une installation de garde-corps. Il peut être horizontal ou vertical et il se doit de respecter les normes en la matière

Barrière : une barrière est un obstacle destiné à bloquer un accès.

Embouts : les embouts ou bouchons servent principalement à boucher un tube ou à cacher la visserie.

Lisse : la lisse est une petite barre pleine en inox de longueur et de diamètre variables (10, 12 ou 14 mm) servant principalement au remplissage (ou habillage) des garde-corps.

Main Courante : la barre horizontale qui relie les poteaux entre eux sur laquelle on peut poser la main, se maintenir ou s'appuyer. Elle peut être en inox ou en bois et est en général de diamètre 42.4 (pour l'inox) ou 45 (pour le bois) mais d'autres diamètres existent. La hauteur minimale autorisé par la norme pour la main courante est de : 100 cm pour les installations à plat et 90 cm pour les installations sur rampants.

Platine : une platine est une pièce relativement plate servant en règle de général de dispositif de fixation. Ce dispositif peut être accompagné d'une pièce complémentaire d'habillage appelée "cache platine".

Poteau : dans une installation de garde-corps, le poteau comme son nom l'indique est le dispositif qui supporte à la fois la main courante et le remplissage et il contribue à la rigidité de l'ensemble. 

Raccord : en termes de garde-corps, un raccord est un dispositif plus ou moins technique qui permet le raccordement entre certaines pièces constitutives du garde-corps. Il existe toute sorte de raccords mais ceux qui sont le plus souvent employés sont les raccords de main courante qui permettent d'assurer la jonction et donc la continuité des sections de mains courantes. Il existe également des raccords spécifiques qui permettent la jonction entre des tubes de différents diamètres.

Exemples de raccords : Raccord droit pour main courante, Raccord de type "té" avec prise poteau, Raccord de type "coude" avec prise poteau, Raccord à 90° ou 135°, Raccord orientable ou raccord 3 départs orientables (dont prise poteau) ...

Remplissage : le remplissage constitue la somme des dispositifs qui sont employés et mis en oeuvre pour remplir l'espace vide situé entre le sol et la main courante entre chaque poteau. Le remplissage peut généralement se décomposer en quelques types : 5 ou 6 rangées de câbles, 5 ou 6 rangées de lisses. Verre seul, Verre + lisses ou câble, Tôle + lisses ou câble, Lisses + Plexiglas (dans cette configuration, des plaques de plexiglas sont fixées sur les lisses au moyen de petits dispositifs de fixation dans la partie basse uniquement (la zone de sécurité).

Support de main courante : la pièce qui fait la jonction entre le haut du poteau et la barre horizontale appelée main courante. Elle est fixe sur les installations à plat et orientable sur les installations de type rampants.

Tube : un tube comme son nom l'indique est une barre creuse en inox de longueur, d'épaisseur et de diamètre variables. Le diamètre le plus couramment utilisé pour servir de poteau ou de main courante est le 42.4 mm.

Zone de sécurité : en termes de garde-corps, la zone de sécurité est une zone de 40 cm qui commence à 5 cm du sol et se termine à 45 cm du sol.

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